Conditions Générales de Vente – CBo Créations (Artisan Auto-entrepreneur)
1. SIRET : 95320877400018
Vendeur : CBo CRÉATIONS - Christine BOURGOGNE 
Statut : Artisan Auto-entrepreneur (TVA non applicable, article 293 B du CGI)
Adresse / Contact : cbourgogne8@gmail.com 

2. Produits
Bijoux et créations artisanales, souvent personnalisables.
Chaque pièce est unique ; légères variations possibles par rapport aux photos.

3. Commandes
Passées via site, réseaux sociaux ou email.
Toute commande implique l’acceptation de ces CGV.

4. Prix et paiement
Prix en euros (€), TTC non applicable (TVA non facturée).
Paiement à la commande via carte, virement ou moyen accepté.
Frais de livraison offerts pour livraisons en France uniquement 

5. Livraison
Délais indiqués à titre indicatif.
Livraison à l’adresse fournie par le client.
Retard de livraison ne donne pas droit à annulation ni indemnité.

6. Rétractation
Pas de droit de rétractation pour les créations personnalisées ou réalisées selon les indications du client.
Pour produits standards non personnalisés : 14 jours à compter de la réception pour retourner le produit intact.

7. Retours et réclamations
Signalement sous 48h pour produits endommagés ou non conformes.
Produits personnalisés non repris, sauf erreur du vendeur.

8. Propriété intellectuelle
Tous les modèles et visuels sont la propriété exclusive de CBo Créations.

9. Responsabilité
Limitée au montant de la commande.
Non responsable des dommages indirects ou mauvaise utilisation.

10. Données personnelles
Utilisées uniquement pour traiter la commande.
Conformité RGPD : droit d’accès, de rectification et suppression.

11. Litiges
Droit français applicable.
Tribunal compétent : domicile du vendeur, après tentative amiable.